X
Se connecter

eMail :  
mot de passe :  
mot de passe oublié
X
Nouveau compte

vendeur :        
société :  
prénom :  
nom :  
ville :  
code postal :  
état :  
pays :  
eMail :  
mot de passe :  
vérification mot de passe :  
   
X
 
votre eMail :  
vers eMail :  
votre message :  
X
  Recevoir
Par eMail :  


Par SMS :  
X

Suivez nos publications
 
votre eMail :  
 
X
Question à propos de cette annonce
 
votre nom :  
votre eMail :  
votre message :  
X
Supprimer cette annonce de votre garage :

 
X
Supprimer cette recherche :

 
Mentions légales du site internet « Célébration Centenaire Citroën »

Le site accessible à l’adresse http://www.citroencc.fr (ci-après dénommé « Site ») est destiné à l'information personnelle des internautes qui l’utilisent. L'accès et l'utilisation de ce Site sont soumis aux présentes « Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables. La connexion et l'accès à ce Site impliquent l'acceptation intégrale et sans réserve de l'internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.
L’association propriétaire du Site se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes Mentions Légales et tous les éléments, produits ou services présentés sur le Site. L'ensemble de ces modifications s'impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Mentions Légales liées au Site.
Les présentes Mentions Légales sont soumises au droit français.
Publication
Le site www.citroencc.fr  est publié par :
CELEBRATION CENTENAIRE CITROËN
Association loi de 1901
N° d’identification : W89 100 52 90 en Préfecture de l’Yonne
Siège social : 3 Route de Fontaines 89130 TOUCY
Directeur de la publication : Alain Thuret
Responsable du site : Alain Lassalle

Droits de propriété intellectuelle

CELEBRATION CENTENAIRE CITROËN avise les utilisateurs de ce Site que de nombreux éléments de celui-ci: 1 - Sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : ce peut être notamment des logos, des bannières de présentation, des produits dérivés, des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées, des enregistrements au format audio ou vidéo numériques, signés par « Célébration Centenaire Citroën – Citroën Century Celebration – Citroën Centenary Celebration – Automobiles Citroën ou leurs fournisseurs » à l’occasion de ce centenaire Citroën... 2 - Et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles; 3 - Sont protégés par la législation sur les marques : ce sont notamment la marque "CELEBRATION CENTENAIRE CITROËN et CITROEN CENTENARY CELEBRATION", le logo « CITROËN Origins Since 1919 », ainsi que les marques des modèles de véhicules notamment, apparaissant sur le Site. Les éléments ainsi protégés sont la propriété de la CELEBRATION CENTENAIRE CITROËN, de sociétés du groupe PSA ou de tiers ayant autorisé CELEBRATION CENTENAIRE CITROËN à les exploiter. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) est interdite, sans l'autorisation écrite préalable de la CELEBRATION CENTENAIRE CITROËN ou de la société propriétaire desdits éléments, hormis les exceptions légalement admises par l’article 122-5 du Code la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de trois (3) ans d'emprisonnement et de trois cent mille euros (300 000 €) d'amende dans le cas de contrefaçon de droits d’auteur et de quatre (4) ans d’emprisonnement et de quatre cent mille euros (400 000 €) d’amende dans le cas de contrefaçon de marques. Les marques et logos des logiciels affichés sur ce Site sont la propriété respective de l’association et des sociétés les exploitant, et ne peuvent être exploités sans l’accord préalable et écrit desdites sociétés. Ces marques incluant mais ne se limitant pas nécessairement à tout logiciel non nommément identifié dans les présentes Mentions Légales.

Information relative aux produits

Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce Site sont des informations à caractère général et n'ont pas valeur contractuelle. Elles sont susceptibles d’être modifiées sans préavis.

Information relative aux services

Les services présentés sur ce site sont ceux qui peuvent être proposés par les membres de l’association CELEBRATION CENTENAIRE CITROËN.

Protection des données personnelles et cookies

1 – Données Personnelles :
La consultation du Site est possible sans que vous n'ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.
Concernant les informations à caractère personnel que vous seriez amené à nous communiquer, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification conformément à la loi française " Informatique et Liberté " n° 78-17 du 6 janvier 1978, droit que vous pouvez exercer par courrier auprès de : CELEBRATION CENTENAIRE CITROËN 3 Route de Fontaines 89130 TOUCY, ou par e-mail : contact@citroencc.com
La collecte de certaines informations personnelles est nécessaire pour répondre à vos demandes d’inscription, et/ou, le cas échéant, pour traiter vos demandes d’abonnement à  une lettre d’information électronique (« mailing list »). 
Conformément à l'article 27 de la loi française " Informatique et Libertés " n° 78-17 du 6 janvier 1978, les informations indispensables à CELEBRATION CENTENAIRE CITROËN  sont signalées par un astérisque dans les pages du Site. Les autres informations demandées, pour laquelle la réponse est facultative, sont destinées à mieux vous connaître ainsi qu'à améliorer les services qui vous sont proposés.
Les informations collectées font l'objet d'un traitement informatisé. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. (Art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Ce droit peut être exercé auprès de :
CELEBRATION CENTENAIRE CITROËN 3 Route de Fontaines 89130 TOUCY ou par e-mail: contact@citroencc.com Chaque Utilisateur peut également adresser à CELEBRATION CENTENAIRE CITROËN  des directives relatives au sort de ses données après son décès.
Les données collectées par CELEBRATION CENTENAIRE CITROËN sont conservées pendant 2 ans à compter de la date de navigation sur le site.


2 – Cookies :
L’utilisateur est informé que le Site a mis en place un système de cookies.
Les cookies sont des fichiers envoyés sur le disque dur des utilisateurs afin de permettre une navigation facilitée sur le site et d’établir des statistiques de fréquentation. En aucun cas ces cookies ne contiennent des informations nominatives.
L’utilisateur peut désactiver l’envoi de cookies en modifiant le paramétrage de son navigateur.
Cliquez ici pour toutes les informations concernant les Cookies.

LITIGE – MEDIATION DE LA CONSOMMATION

 En cas de litige entre les parties, celles-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable. A défaut d’accord amiable, le client consommateur au sens de l’article L.133-4 du code de la consommation, est informé qu’avant de saisir éventuellement les tribunaux judiciaires compétents et à la suite d’une réclamation écrite auprès de CELEBRATION CENTENAIRE CITROËN, il a la possibilité de saisir gratuitement un médiateur inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation sur le site internet www.mediationcmfm.fr.

Le client consommateur reste libre d’accepter ou de refuser le recours à la médiation et, en cas de recours à la médiation, chaque partie est libre d’accepter ou de refuser la solution proposée par le médiateur.

A défaut d’accord amiable, de recours à la médiation ou d’acceptation par les parties de la solution proposée par le médiateur, le litige opposant un client consommateur sera porté devant le tribunal selon les règles du droit commun.

Limitation de responsabilité

Vous utilisez le Site sous votre seule et entière responsabilité. CELEBRATION CENTENAIRE CITROËN  et ses bénévoles ne pourront être tenus pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.
Nous attirons votre attention sur le fait que certains produits ou services présentés sur le Site peuvent faire l'objet de réglementations particulières voire de restrictions et/ou interdictions dans certains pays. 

Responsabilité de l’utilisateur

Les utilisateurs du Site  s’engagent à respecter les présentes mentions légales et à utiliser le Site sous leur responsabilité. L’utilisateur est réputé avoir accepté les présentes mentions légales du simple fait de la consultation du Site. Toute consultation du Site emporte acceptation des présentes mentions légales dans leur dernière version.
CELEBRATION CENTENAIRE CITROËN  ne pourra être tenue pour responsable des dommages résultant de l’utilisation du Site.
Les utilisateurs doivent notamment protéger leurs équipements techniques contre toute forme de contamination par des virus et/ou tentatives d’intrusion, CELEBRATION CENTENAIRE CITROËN   ne pouvant être tenue pour responsable dans ce cas.

Liens hypertextes

La mise en place d'un lien hypertexte vers le Site nécessite une autorisation préalable et écrite de CELEBRATION CENTENAIRE CITROËN.
En tout état de cause, CELEBRATION CENTENAIRE CITROËN  n'est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le Site se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de liens.

Droit applicable et juridiction compétente

Le Site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français à l’exclusion de règles de conflit de lois. Elles sont rédigées en français.
En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes mentions légales, les tribunaux de Paris sont seuls compétents, sauf disposition légale impérative contraire.

Vous abonner à la Newsletter

Retrouvez la case d'inscription sur la home page du site : http://citroencc.com